Prehistoric Rock Art Trails

PARTIE I:

DENOMINATION, CHAMP D’APPLICATION, SIÈGE SOCIAL ET OBJECTIFS

ARTICLE 1.- DÉNOMINATION : Sous la dénomination de « Chemins de l’Art Rupestre Préhistorique », est constituée une association internationale régie par la Loi Organique espagnole 1/2002 du 22 mars qui régule les droits des associations. Dans les cas non prévus expressément par cette loi, la législation espagnole sera appliquée en vigueur du moment.

La présente entité est une association sans but lucratif, avec une personnalité juridique propre et distincte de celle de ses membres, et avec pleine capacité à agir.

ARTICLE 2.- OBJET : L’association a pour objet la promotion et la diffusion des sites de l’Art rupestre qui composent l’itinéraire « Chemins de l’Art Rupestre Préhistorique » (itinéraire approuvé par le Conseil de l’Europe en mai 2010, avec certification officielle en date du 10 juin 2010). L’Association génèrera une offre culturelle et touristique de qualité, dans le but de promouvoir le développement des territoires, prioritairement ruraux, où se trouvent ces sites culturels et touristiques.

ARTICLE 3.- CHAMP D’APPLICATION: Le champ d’application de l’entité est national et international, et comprend les territoires des pays qui intègrent le Conseil de l’Europe.

ARTICLE 4.- SIEGE SOCIAL : Le siège social de l’Association est établi en Cantabrie (Espagne), calle San Martín del Pino 16, nº 3 bajo, 39011 Peñacastillo. L’Association pourra créer des sièges secondaires, succursales, agences et représentations dans les territoires des membres associés après accord du Conseil d’Administration.

ARTICLE 5.- DURÉE : Cette association se constitue pour une durée indéfinie, sauf si, pour impossibilité à remplir ses objectifs ou pour une autre circonstance exceptionnelle, était décidée sa dissolution par accord de ses membres et selon la procédure régulée dans le chapitre VIII des présents statuts.

ARTICLE 6.- OBJECTIFS : L’Association a les objectifs suivants :

Diffuser et promouvoir l’Art rupestre à travers l’Itinéraire Culturel Européen « Chemins de l’Art Rupestre Préhistorique »
Promouvoir les relations avec le Conseil de l’Europe et les institutions européennes.
Collaborer étroitement avec l’Institut Européen des Itinéraires Culturels.
Promouvoir le dialogue et l’échange de bonnes pratiques pour la mise en valeur de la route « Chemins de l’Art Rupestre Préhistorique » avec d’autres itinéraires culturels européens.
Impulser la collaboration des administrations publiques et des organismes privés pour la promotion d’actions conjointes, en lien avec cet itinéraire.
Promouvoir et mettre en œuvre des activités pédagogiques relatives aux enclaves rupestres qui composent l’itinéraire, destinées aux jeunes, dans l’objectif de renforcer les connaissances de leurs racines et consolider l’identité européenne.
Harmoniser dans le domaine du développement durable, les activités culturelles et touristiques qui se développent sur le territoire des enclaves rupestres.
Administrer les ressources patrimoniales et budgétaires de l’Association, ainsi que leur application aux fins et activités de l’Association, en promouvant toutes les activités nécessaires pour atteindre l’autonomie patrimoniale nécessaire à l’exercice de ses fonctions.
Obtenir et administrer correctement les aides officielles ou subventions qui pourraient correspondre à l’Association ou à ses associés en fonction des activités précisées dans ces statuts et/ou pour leur amélioration.

Les objectifs de l’association sont

Promouvoir des politiques de développement durable en faveur de la recherche, de la protection, de la conservation et de la diffusion des enclaves qui abritent l’art rupestre préhistorique sur le territoire d’action du Conseil de l’Europe.
Promouvoir des politiques de développement durable en faveur des territoires et des paysages culturels – principalement ruraux – où sont conservées ces manifestations artistiques préhistoriques, afin d’améliorer le bien-être et la permanence de la population rurale, en garantissant la qualité de l’environnement, ainsi que l’activité et l’emploi qui y existent.
Promouvoir et encourager les mesures et les synergies qui facilitent l’étude, la conservation, la protection et la diffusion sociale et touristique du premier art de l’humanité dans les pays qui font partie du Conseil de l’Europe.
Encourager, faciliter, promouvoir et favoriser tout type d’activités générant un développement économique et social dans les zones rurales où se trouvent des sites d’art rupestre préhistorique, en fournissant des services à valeur ajoutée.
Étudier, concevoir, gérer et financer le plus grand nombre de projets jugés appropriés pour encourager l’étude, la conservation, la protection et la diffusion sociale et touristique de l’art rupestre préhistorique.
Gérer tous les types d’aides destinées à financer l’A.I.CARP et la création des infrastructures nécessaires pour garantir son fonctionnement.
Coordonner les actions et collaborer avec les organismes locaux, régionaux, nationaux et supranationaux dédiés à la gestion intégrale de l’art rupestre préhistorique.
Favoriser de nouveaux liens de coopération entre tous les agents de la culture et du tourisme, en profitant de ces mêmes moyens pour construire un projet à l’identité supranationale.
Renforcer le rôle du patrimoine des grottes préhistoriques dans la société de l’information et de la connaissance (SIC) et, ce faisant, promouvoir sa connaissance et son respect.
Promouvoir les réseaux de coopération et le travail d’équipe autour de bonnes pratiques qui aboutissent à une gestion adéquate du patrimoine spéléologique préhistorique.
Promouvoir des alliances de coopération entre institutions, associations et organisations, fondées sur la solidarité et la préservation du patrimoine européen commun, dans la perspective de la création et du renforcement de nouvelles plateformes de développement social, culturel et économique.
Représenter les intérêts des membres de l’A.I.CARP auprès des Administrations Publiques, ainsi que sa présence dans des Réseaux ou Associations à caractère supranational.
Contribuer et transférer les opinions et les projets des partenaires de l’A.I.CARP sur le patrimoine des grottes préhistoriques et la zone rurale dans laquelle il se trouve, devant les forums nationaux et internationaux où l’on discute et décide du présent et du futur de ce patrimoine et de son éventuelle utilisation comme moteur de développement culturel et/ou économique.
Tout autre but qui contribue directement au développement de l’A.I.CARP dans la zone géographique d’action de ses entités associées.

L’association a comme domaines d’action prioritaires :

1.- Conservation, protection et valorisation de l’art rupestre préhistorique et de son environnement naturel et rural, compris non seulement comme un environnement physique mais aussi comme un environnement humain.

Sensibiliser le public et lui faire connaître les peintures rupestres qui constituent le premier art de l’humanité en Europe.
Encourager la mise en œuvre de systèmes de gestion des sites d’art rupestre et de leur milieu environnemental et rural, sur la base du manuel de bonnes pratiques de l’A.I.CARP.
Protéger et défendre les témoignages de l’art préhistorique, en tant que partie intégrante de l’environnement, pour protéger la biodiversité et arrêter les changements climatiques d’origine anthropique.
Mener des campagnes de sensibilisation contre les actions qui portent atteinte à l’art rupestre préhistorique et au cadre environnemental auquel il est lié, tout en développant des alternatives concrètes et viables dans chacune des zones où elle exerce son activité.
Favoriser la conservation, la protection et la gestion des paysages culturels et, en général, de l’environnement, dans des activités telles que : la récupération des zones humides, la gestion agro-environnementale, la conservation de la faune et de la flore, le tourisme et l’environnement, les nouvelles technologies, etc.
Promouvoir la connaissance du premier art de l’Humanité dans le cadre de l’éducation à l’environnement, par des cours, des séminaires, des conférences, des échanges de jeunes, des chantiers et la publication de travaux de recherche.
Collaborer avec des organisations, des administrations publiques et d’autres entités en fournissant des experts techniques et un soutien logistique.
Développer des initiatives pour la diffusion, à l’intérieur et à l’extérieur de l’enseignement formel, des principaux problèmes de conservation de l’art rupestre et de son environnement et de leurs causes, ainsi que des solutions possibles.

2.- Soutien aux secteurs de la population qui ont le plus de difficultés à se développer : les femmes, les jeunes, les handicapés, les personnes âgées et les minorités ethniques.

Promouvoir l’idée que, durant la préhistoire, tous les êtres humains qui ont habité la planète étaient socialement organisés en groupes et qu’à toutes les époques, la contribution de tous ces/les/leurs membres était essentielle : femmes, hommes, enfants et personnes âgées.
Promouvoir l’interculturalité parmi les différents secteurs de la population, en mettant l’accent sur les personnes menacées d’exclusion sociale.
Promouvoir les activités de loisirs et de temps libre, les activités culturelles, la conservation du patrimoine rupestre et préhistorique en général, l’éducation environnementale, ainsi que le tourisme durable, en tant qu’instrument d’intégration sociale de ces groupes.
Former et informer ces secteurs dans les matières et/ou activités qui contribuent à un développement intégral de l’environnement qui les entoure, en particulier dans la zone rurale où se concentre l’art rupestre préhistorique.
Organiser des campagnes de sensibilisation sociale en relation avec ces groupes et l’art rupestre préhistorique et son contexte environnemental.
Favoriser l’insertion sociale et professionnelle de ces groupes.
Encourager et promouvoir l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Promouvoir l’égalité et l’intégration des minorités ethniques nationales et internationales dans chacun des pays membres : promouvoir l’idée que le passé collectif est un ensemble de données qui se structurent en permanence, pour établir des identités collectives (famille, quartier, ethnie, nationalité, profession, idéologie, …) L’archéologie contribue à légitimer, de nos jours, une multiplicité de groupes, en soulignant, en même temps, leur unité anthropologique radicale.

FEMMES

L’objectif essentiel est de dépasser les préjugés et de découvrir la capacité de faire, de créer et de penser des femmes et des hommes, à égalité, au début de notre Histoire.

Promouvoir dans toutes les actions de l’A.I.CARP le dépassement de l’image d’une société préhistorique dans laquelle les femmes étaient reléguées à des positions d’infériorité, liées à des tâches supposées moins importantes, pour les groupes humains, que celles développées par les hommes.
Promouvoir une vision intégratrice des femmes, en développant des actions qui contribuent à accroître l’inclusion et la participation des femmes dans les sphères économique, politique, sociale et culturelle.
Développer des activités d’information, d’orientation vers le marché du travail, de formation à de nouveaux métiers, des programmes de stages dans les enclaves de tourisme spéléologique et de formation professionnelle.

JEUNESSE

L’objectif principal est d’encourager la participation des jeunes aux actions de connaissance, de protection, de conservation et de diffusion de l’art rupestre préhistorique et de l’environnement naturel et rural dans lequel il se trouve.

Mettre en place des projets et des activités spécifiquement destinés aux jeunes, dans des domaines tels que la formation et la connaissance, l’éducation aux valeurs, le respect des témoignages de l’art rupestre préhistorique, du lieu où ils sont conservés et de l’environnement.
Réaliser des études, publier des rapports, promouvoir des campagnes et d’autres activités liées aux problèmes et aux intérêts des jeunes, un des objectifs très importants étant la connaissance permanente de ce qui touche les jeunes.
Promouvoir la communication, la relation ou l’échange entre les associations de jeunes des différents comtés et municipalités, à travers la connaissance et le plaisir de l’art premier de l’Humanité.
Promouvoir les valeurs de solidarité, de tolérance et l’esprit de coopération.
Offrir des propositions de formation sur des sujets qui touchent et intéressent les jeunes, par le biais de conférences, de réunions et de séminaires, organiser des cours et publier du matériel didactique.
Former des volontaires et dynamiser les jeunes par la diffusion, la participation communautaire et l’ouverture de nouvelles lignes de recherche et de coordination.

HANDICAP

L’objectif principal est de faciliter l’accès, tant direct que virtuel, aux lieux présentant de l’art rupestre préhistorique pour l’ensemble de la société, sans exclusion d’aucune sorte.

Augmenter le degré d’intégration sociale des personnes handicapées, par l’accessibilité et l’élimination des barrières (physiques et mentales) qui limitent les possibilités d’action des personnes handicapées.
Promouvoir des actions conduisant à la pleine accessibilité des sites d’art rupestre préhistorique et, lorsque cela n’est pas matériellement possible, développer des produits muséographiques, multimédias ou virtuels permettant une connaissance théorique et sensorielle pour tous.
Rapprocher les opportunités numériques (nouvelles technologies et société de la connaissance), car ces facteurs déterminent et détermineront encore la société du futur, dont les personnes handicapées ne peuvent être exclues.
Promouvoir les loisirs et occuper le temps des personnes handicapées, en donnant un canal à leur participation sociale.

PERSONNES ÂGÉES

L’objectif principal est de favoriser l’accès et la jouissance de l’art rupestre préhistorique et de l’environnement naturel dans lequel il se trouve, pour les personnes âgées, en favorisant la réalisation d’activités spécifiques.

Fournir des solutions afin de créer les conditions nécessaires pour favoriser l’autonomie de ce groupe, ainsi que pour encourager sa participation et son intégration dans la communauté.
Promouvoir, diffuser, stimuler, collaborer, participer et/ou intervenir dans tout type d’initiatives qui servent à rapprocher cette population de la jouissance récréative du patrimoine spéléologique, comme stratégie pour collaborer à l’amélioration du développement physique et mental de ce groupe et de toutes ses facultés.
Contribuer à l’épanouissement culturel des personnes âgées par des activités didactiques.
Favoriser la considération sociale de nos aînés dans notre société.
Promouvoir la transmission des connaissances et des compétences des personnes âgées aux générations suivantes, quelle que soit la validité de celles-ci (patrimoine immatériel, compétences en matériaux désaffectés, artisanat, tradition orale).
Promouvoir une culture qui reconnaît et maintient un rôle actif des personnes âgées et leur participation au processus de changement que connaît notre société.
Rendre possible le contact des personnes âgées avec les nouvelles technologies et tous les processus de modernisation de la société.
Favoriser la solidarité et le dialogue intergénérationnel comme moyen de promouvoir l’intégration sociale et la valorisation de la société.

LES MINORITÉS ETHNIQUES

L’archéologie est une discipline holistique, et moins ethnocentrique que d’autres disciplines humanistes. Son intervention met en évidence la double nature des vestiges dans lesquels s’inscrit l’art rupestre préhistorique : locale, qui renforce les tendances centripètes des mécanismes identitaires, et globale, qui renforce la notion d’unité de l’espèce humaine,

Consulter les communautés minoritaires afin d’éradiquer la pauvreté, notamment dans les zones où vivent majoritairement les victimes du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance.
Fournir des solutions pour créer les conditions nécessaires à leur participation et à leur intégration.
Promouvoir, diffuser, stimuler, collaborer, participer et/ou intervenir dans toutes sortes d’initiatives qui servent à rapprocher ces populations de la jouissance récréative du patrimoine rupestre,
Contribuer à la croissance culturelle de tous les membres de ces groupes par le biais d’activités didactiques et pédagogiques, adaptées à leurs synergies culturelles mais toujours dans une perspective d’intégration et de solidarité.

3.- Utilisation des nouvelles technologies.

Établir et promouvoir l’utilisation généralisée des nouvelles technologies pour le développement de toutes sortes d’activités d’étude, de protection, de conservation et de diffusion de l’art rupestre préhistorique.
Soutenir la création d’infrastructures et d’applications qui facilitent l’approche de la société des valeurs du patrimoine des grottes préhistoriques, grâce aux nouvelles technologies.

4.- Valorisation des sites rupestres et de l’environnement naturel et rural dans lequel ils se trouvent.

Mettre en place des actions collectives favorisant de nouveaux systèmes de promotion et de commercialisation culturelle et touristique des sites rupestres préhistoriques et de leur environnement naturel et rural.
Développer des systèmes et des marques de qualité qui garantissent la conservation, la protection et l’utilisation culturelle et touristique adéquates des sites de grottes et de leur environnement naturel et rural.
Réaliser des actions de connaissance et de promotion des enclaves rupestres et de leurs zones d’implantation, en tenant compte du patrimoine naturel et culturel associé et, dans la mesure du possible, en favorisant et en valorisant la diffusion de celui-ci.
Promouvoir la valorisation des ressources touristiques et des produits agroalimentaires et artisanaux de l’environnement naturel et rural dans lequel se trouvent les destinations rupestres.

5.- Coopération avec les pays en développement.

Contribuer au progrès social, culturel, institutionnel et politique des pays en développement.
Promouvoir la coopération et les activités scientifiques avec les pays en développement dans l’étude, la conservation, la protection et l’utilisation touristique durable de l’art rupestre préhistorique.
Mener des actions de solidarité avec ceux qui ont besoin du soutien et de l’aide de l’A.I.CARP.
Promouvoir la solidarité entre les différents peuples et nations, notamment entre les États membres du Conseil de l’Europe.
Collecter des aides matérielles et économiques pour atteindre au mieux les objectifs précédents.
Échanger des expériences.

6.- Promotion du tourisme dans les zones rurales.

Étant donné que la quasi-totalité des destinations rupestres de l’itinéraire culturel du Conseil de l’Europe “Chemins d’art rupestre préhistorique” sont situées dans des zones rurales, la promotion d’un tourisme de qualité dans ce domaine constitue un domaine d’action essentiel.
Développer des initiatives favorisant le développement du tourisme archéologique dans les zones rurales.
Encourager et promouvoir l’utilisation de l’hébergement touristique dans les zones rurales, en relation avec l’afflux de la société vers les destinations rupestres.
Promouvoir un modèle de tourisme en milieu rural qui soit durable dans le temps. Établir des relations avec des institutions, des associations ou des sociétés ayant des objectifs similaires afin d’échanger des initiatives, des projets et des services.
Coordonner et unir les efforts et les actions qui peuvent être bénéfiques pour le monde rural dans le cadre de ses buts et objectifs.

PARTIE II :

LES MEMBRES

ARTICLE 7.- CONDITION D’ADMISSION : Pourront être adhérentes de plein droit les entités publiques ou privées avec pleine capacité d’agir possédant des objectifs similaires à ceux de cette Association, constituées conformément aux lois des différents états et sur les bases des principes inspirés de l’Union Européenne et du Conseil de l’Europe.

ARTICLE 8.- TYPE DE MEMBRES : Au sein de l’Association, il pourra exister deux types de membres :

Membre ordinaire : Personnes physiques ou juridiques qui acquièrent cette condition par le biais d’une demande officielle au conseil d’administration, dans laquelle est exprimée leur volonté associative et leur adhésion totale à ces statuts et aux normes qu’ils développent, ainsi qu’aux autres dispositions légales qui leurs sont liées, s’engageant formellement à assumer les droits et obligations qui leur sont inhérentes.

Membre d’honneur: Seront membres d’honneur ou membres honorifiques, les entités ou personnes qui, selon l’avis de l’Assemblée Générale, auraient contribué ou contribuent de manière remarquable au développement des objectifs de l’Association.

ARTICLE 9.- DROIT DES MEMBRES : Les droits des membres sont les suivants :

Assister aux réunions de l’Assemblée Générale avec droit de parole et de vote.
Elire et être élu pour des postes de représentation ou pour l’exercice de charges de direction.
Exercer la représentation qui leur sera confiée dans chaque cas.
Bénéficier de toutes les activités et services communs à l’Association, selon les normes et les dispositions règlementaires.
Solliciter et recevoir l’information sur les activités, l’administration et la gestion de l’Association.

ARTICLE 10.- DEVOIR DES MEMBRES : Les devoirs des membres sont les suivants :

Adapter leurs actions aux normes statutaires et aux dispositions règlementaires qui seraient promulguées.
Honorer les présents statuts et les accords pris par l’Assemblée Générale et le Conseil d’Administration.
Assister aux sessions des Assemblées et autres évènements qui seraient organisés.
Remplir, selon les cas, les obligations inhérentes à la responsabilité pour laquelle; ils auraient été désignés.
Collaborer au bon fonctionnement de l’Association.
Soutenir économiquement l’Association au moyen du paiement des cotisations annuelles et/ou d’apports extraordinaires déterminés par l’Assemblée Générale sur proposition préalable du Conseil d’Administration.

ARTICLE 11.- MEMBRES D’HONNEUR : Les membres d’honneur ou honorifiques n’interviendront pas dans la direction de l’Association, ni dans les organes de représentation de celle-ci. Ils sont autorisés à assister aux Assemblées Générales avec droit de parole mais sans droit de vote.

ARTICLE 12.- PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE : La qualité de membre peut être perdue:

Par volonté propre, communiquée par écrit au Conseil d’Administration.
Par décès dans le cas d’un membre individuel, ou dissolution dans le cas d’un membre collectif.
Par non-conformité aux obligations statutaires.
Par non-paiement des cotisations périodiques établies, pendant au moins deux périodes consécutives.

Lorsque la démission se produit par la volonté d’un membre, celui-ci devra en faire une demande écrite et procéder au règlement des cotisations encore dues.

La radiation d’un des membres sera accordée par le Conseil d’Administration, suite à audience de l’intéressé, invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du Conseil d’Administration dans un délai de dix jours ouvrables minimum. L’accord de radiation devra être ratifié lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire, et contre sa résolution il sera possible de recourir devant la juridiction ordinaire.

PARTIE III :

LES ORGANES DE DIRECTION ET DE REPRÉSENTATION

ARTICLE 13.- ORGANES DE DIRECTION : La direction et l’administration de l’Association sont exercées par l’Assemblée Générale, le Conseil d’administration et le Président qui sont les organes de l’Association.

ARTICLE 14.- L’organisation interne et le fonctionnement de l’Association devront être démocratiques, avec plein droit au pluralisme.

CHAPITRE I : ASSEMBLÉE GÉNERALE

ARTICLE 15.- L’Assemblée Générale est l’organe suprême de décision et d’expression de la volonté de l’Association. Elle sera constituée de tous les membres, selon la représentation de chacun. Cet organe est souverain en tout ce qui est lié à l’Association et ses accords sont obligatoires pour tous les membres, présents ou non, sauf dans le cas d’accords qui affecteraient le fonctionnement propre des entités qu’elle représente.

ARTICLE 16.- L’Assemblée Générale sera convoquée par courrier à chacun des membres, par le/la Président/e de l’Association, quinze jours au moins avant la date fixée. Les convocations préciseront le jour, l’heure, le lieu de réunion et l’ordre du jour.

ARTICLE 17.- Les réunions de l’Assemblée Générale seront ordinaires ou extraordinaires. L’Assemblée Générale se réunira en session ordinaire au moins une fois par an dans un délai de quatre mois suivant la clôture de l’exercice budgétaire. L’Assemblée Générale se réunira de manière extraordinaire lorsque les circonstances le rendront nécessaire, à la demande du Président, par accord du Conseil d’Administration, ou à la demande écrite d’au moins 25% des membres.

ARTICLE 18.– L’Assemblée sera considérée comme valide – en première convocation, avec l’assistance de la moitié plus un des membres ayant droit de vote, – en seconde convocation, quel que soit le nombre de membres présents ayant droit de vote. La seconde convocation devant se tenir au moins une heure après la première et dans le même lieu.

ARTICLE 19.– Les accords se prendront par majorité simple des votes, présents ou représentés. Pour adopter des décisions sur l’expulsion de membres et la désignation des membres du Conseil d’Administration, sur la modification des Statuts, sur l’incorporation de nouveaux membres, sur la constitution d’une Fédération d’Associations ou l’intégration dans une Fédération déjà existante, il sera nécessaire que l’accord soit pris par majorité qualifiée des deux tiers des votes, présents ou délégués. Dans le cas d’une dissolution de l’Association la procédure suivie sera celle décrite dans l’Article 46 des présents statuts.

ARTICLE 20.- Les facultés de l’Assemblée Générale Ordinaire sont :

Approuver, si tel est le cas, l’activité et la gestion du Comité d’Administration.
Approuver, si tel est le cas, les budgets annuels des recettes et dépenses, ainsi que le rapport annuel des activités.
Etablir les lignes générales d’action qui permettent à l’Association d’atteindre ses objectifs.
Tous autres thèmes qui ne seraient pas de la compétence exclusive de l’Assemblée Extraordinaire.
Elire les membres du Conseil d’Administration
Fixer les cotisations ordinaires et extraordinaires

ARTICLE 21.- Les facultés de l’Assemblée Générale extraordinaire sont :

Modifier les statuts
Décider de grever ou aliéner les biens de l’Association
Dissoudre l’Association
Expulser des membres sur proposition du Conseil d’Administration
Intégrer des nouveaux membres sur proposition du Conseil d’Administration
Constituer des fédérations ou intégrer des entités similaires
Démettre de leurs fonctions les membres du Conseil d’Administration
Rédiger et approuver les règlements internes.

CHAPITRE II : CONSEIL D’ADMINISTRATION

ARTICLE 22.- L’Association sera gérée par un Conseil d’Administration formé par un Président, un Vice-président, un Secrétaire, un Trésorier, ainsi qu’un minimum de trois membres supplémentaires. Les mandats au sein du Conseil d’Administration auront une durée de 4 ans, renouvelables. Tous les membres sans exception devront tour à tour exercer les fonctions du Conseil d’Administration. Les membres du Conseil d’Administration ne pourront recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont conférées. Ces derniers seront désignés par l’Assemblée Générale Ordinaire et révoqués par l’Assemblée Générale Extraordinaire.

ARTICLE 23.- Un membre du Conseil d’Administration pourra être démis de ses fonctions par renoncement volontaire communiqué par écrit au Conseil d’Administration, pour manquement aux obligations qui lui auraient été confiées, et par expiration de son mandat.

ARTICLE 24.- Les vacances qui pourraient se produire au sein du Conseil d’Administration seront couvertes au cours de la suivante Assemblée Générale Ordinaire, toutefois le Conseil d’Administration pourra compter provisoirement sur un des membres de l’Association pour couvrir le poste vacant.

ARTICLE 25.- Le Conseil d’Administration se réunira au moins une fois par semestre, et dans tous les cas à la demande du Président ou d’un tiers des membres du Conseil. Le Conseil d’Administration délibèrera valablement lorsque la moitié de ses membres plus un seront présents. Les accords seront pris par majorité qualifiée des deux tiers des votes des membres présents ; cependant pour la prise des décisions, on recherchera le consensus des membres.

ARTICLE 26.- Le Conseil d’Administration a les facultés suivantes :

Manifester et représenter l’Association, par l’intermédiaire de son Président ou de la personne qu’il aura déléguée, mener à bien la direction et l’administration de la manière la plus large possible reconnue par la loi et accomplir les décisions prises par l’Assemblée Générale.
Prendre les accords nécessaires pour la comparution devant les organismes publics pour exercer toutes sortes d’actions légales et interjeter les recours nécessaires.
Convoquer les Assemblées Générales et contrôler que les accords pris soient effectivement mis en œuvre.
Présenter le bilan et l’état des comptes de chaque exercice à l’Assemblée Générale afin d’obtenir leur approbation, et établir les budgets de l’année suivante.
Elaborer le rapport annuel des activités et le soumettre à l’approbation de l’Assemblée Générale.
Embaucher l’équipe technique nécessaire à la bonne gestion et au développement des intérêts de l’Association.
Inspecter la comptabilité et garantir le correct fonctionnement des services.
Réaliser les gestions nécessaires devant les organismes publics, entités et autres personnes afin d’obtenir des subventions et autres aides.
Résoudre provisoirement les cas non prévus dans les statuts et en rendre compte lors de la première Assemblée Générale Ordinaire suivante, ou Extraordinaire si le cas le requiert.
Créer des groupes de travail pour atteindre les objectifs de l’Association, lesquels rendront compte au Conseil d’Administration, régulièrement, de la réalisation de leur activité.
Solliciter la déclaration d’utilité publique.
Proposer à l’Assemblée Générale le renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Toute autre faculté qui ne serait pas attribuée de manière spécifique à l’Assemblée Générale, ou qui lui aurait été déléguée par celle-ci.

ARTICLE 27.- Le Conseil d’Administration pourra déléguer fonction à un ou plusieurs délégués qui en auraient les facultés, exprimée dans sa nomination, pouvant ainsi leur octroyer des pouvoirs généraux ou spéciaux.

CHAPITRE III : PRESIDENT

ARTICLE 28.- Le Président de l’Association sera aussi Président du Conseil d’Administration. Ses fonctions sont les suivantes :

Représenter l’Association devant tout organisme public ou privé, ainsi qu’assumer la direction et la gestion de celle-ci.
Veiller à l’accomplissement des fins de l’Association.
Ordonner les paiements et autoriser par sa signature les documents, actes et courriers.
Émettre un vote de qualité, décisif dans les cas de partage de vote.
Exécuter les accords adoptés par l’Assemblée Générale ou le Conseil d’Administration.
Convoquer, présider et lever les réunions de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration.
Viser les procès-verbaux et certificats établis par le Secrétaire de l’Association.
Adopter toute mesure urgente requise pour le bon fonctionnement de l’Association ou nécessaire au bon développement de ses activités, sans préjudice d’en rendre compte postérieurement au Conseil d’Administration.
Les attributions restantes propres à la fonction et celles qui lui seront déléguées par l’Assemblé Générale ou le Conseil d’Administration.
Capacité à conférer des pouvoirs pour des actes concrets dépendant de sa compétence.

ARTICLE 29.- En cas d’absence, de vacance ou de maladie, le Président sera remplacé par le Vice-président et en son absence par le membre ayant une plus grande ancienneté au sein du Conseil d’Administration; lequel aura les mêmes attributions que le titulaire.

CHAPITRE IV : SECRETAIRE

ARTICLE 30.- Le Secrétaire sera responsable de la direction des travaux purement administratifs de l’Association.

Ses fonctions sont :

Maintenir actualisés les livres de l’Association légalement établis et le fichier des membres.
Vérifier la documentation de l’entité et réaliser les différentes démarches relatives à l’inscription au Registre des Associations.
Présenter, en collaboration avec le Trésorier, les comptes annuels et le reste des documents légaux correspondants.
Dresser les procès-verbaux des réunions.
Délivrer les certificats.

CHAPITRE V : TRÉSORIER

ARTICLE 31.- Le trésorier aura comme fonction le contrôle des ressources de l’Association, ainsi que l’élaboration des budgets annuels et bilans, dans le but de les soumettre à l’Assemblée Générale.

La disponibilité du crédit sur les comptes bancaires, ainsi que l’autorisation des paiements devront s’appuyer sur l’assentiment du Président et du Trésorier.

CHAPITRE VI : AUTRES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

ARTICLE 32.- Les autres membres du Conseil d’Administration auront les obligations propres à leur fonction comme membres du Conseil d’Administration, ainsi que ce qui pourrait résulter des délégations ou commissions de travail que le Conseil d’Administration leur aurait confié.

ARTICLE 33.- Les places vacantes qui pourraient se produire durant le mandat de l’un ou l’autre membre du Conseil d’Administration seront provisoirement prises par lesdits membres de ce Conseil, jusqu’à élection définitive par l’Assemblée Générale.

PARTIE IV :

REGIME DE FINANCEMENT, COMPTABILITÉ ET DOCUMENTATION

ARTICLE 34.- L’exercice financier commence le 1^er janvier et prend fin le 31 décembre, coïncidant avec l’année naturelle.

ARTICLE 35.- Tous les bilans et budgets qui seront présentés à l’Assemblée seront exprimés en euros.

ARTICLE 36.- L’Association fonctionnera en régime de budget annuel. Le brouillon du budget sera établi par le Trésorier de l’Association, qui devra le tenir prêt pour le 1^er janvier de chaque année, afin qu’il puisse être approuvé par l’Assemblée Générale Ordinaire.

ARTICLE 37.- Les ressources économiques de l’Association proviendront :

Des subventions et autres entrées de droit public.
Des donations, héritages ou legs de toute classe.
Des rentes provenant de son patrimoine.
Des entrées obtenues moyennant des activités licites réalisées dans le cadre des fins statutaires.
Des fonds dont la gestion sera nécessaire pour les programmes auxquels l’Association participe et qui seront consacrés au financement des activités prévues dans ce cadre.
De la cotisation annuelle des membres, destinée à couvrir les frais courants de gestion technico-administrative de l’Association. Le montant de la cotisation annuelle et le calendrier précis de son paiement, seront proposés annuellement par le Conseil d’Administration et approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire ; ce paiement étant indispensable pour le maintien de la condition de membre tel que stipulé dans l’Article 12 des présents statuts.

ARTICLE 38.- L’Association pourra soumettre ses comptes annuels à la supervision d’un audit.

ARTICLE 39.- Annuellement, les comptes de l’Association seront repris dans un compte-rendu officiel qui sera mis à la disposition des membres au moins 15 jours avant le jour de la tenue de l’Assemblée Générale Ordinaire, au cours de laquelle ces comptes annuels devront être approuvés.

ARTICLE 40.- Pour la disposition des fonds auprès des entités bancaires où l’Association aura déposé ses avoirs, les signatures du Président, du Trésorier et du Secrétaire seront nécessaires, desquelles seront requises au moins deux d’entre elles.

PARTIE V :

LANGUES ET FACULTÉ D’INTERPRETATION

ARTICLE 41.- Les langues officielles de l’Association seront l’espagnol, le français, l’anglais et le portugais. Toutefois, en cas de doute d’interprétation, face à tout terme ou aspect des présents statuts et de son développement règlementaire, ou de tout document émis par un organe de l’Association, la version espagnole prévaudra.

Les réunions de l’Assemblée Générale se tiendront dans la langue ou les langues officielle(s) choisie(s) par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 42.- L’interprétation des présents statuts est soumise à l’Assemblée Générale qui décidera du sens interprétatif des articles, selon un accord qui nécessitera pour être valide le même quorum de votes que dans le cas d’une modification des statuts.

PARTIE VI :

RÉGIME DISCIPLINAIRE

ARTICLE 43.- Le contrôle du respect des statuts est du ressort de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration, selon ce qui est établi dans le Règlement Interne, ces derniers pouvant sanctionner les membres qui manqueraient à leurs obligations.

ARTICLE 44.- Les organes de direction décrits dans l’Article antérieur peuvent sanctionner les infractions commises par les membres qui manqueraient à leurs obligations. Ces infractions pourront être qualifiées de légères, graves ou très graves, et les sanctions correspondantes pourront aller d’un avertissement à l’expulsion de l’Association, tel qu’établi dans le règlement de régime interne.

PARTIE VII :

RÈGLEMENT DE RÉGIME INTERNE

ARTICLE 45.- Le règlement de régime interne développera, si nécessaire, les matières non envisagées directement dans les présents statuts, ne pouvant jamais aller à l’encontre de ce qui est stipulé dans ceux-ci. Le fonctionnement interne de l’Association sera entièrement soumis à l’ordonnance juridictionnelle civile.

PARTIE VIII :

DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 46.- L’Association sera dissoute par accord adopté par la majorité qualifiée des deux tiers de ses membres, ou par impossibilité légale ou matérielle de l’exécution de ses objectifs. Cet accord se prendra en Assemblée Générale Extraordinaire, selon ce qui est stipulé dans l’Article 21 des présents statuts.

ARTICLE 47.- L’accord de dissolution déterminera la manière de procéder à la liquidation des biens de l’Association. L’Assemblée Générale, dans un délai de 30 jours nommera une commission liquidatrice composé du Président, du Trésorier et de deux membres. La commission liquidatrice évaluera les ressources et les dettes de l’Association et proposera la distribution adéquate des biens restants.

La proposition définitive de liquidation nécessitera pour être approuvée le vote favorable de la majorité qualifiée des membres de l’Assemblée Générale. Une fois approuvée, elle sera inaliénable pour tous les membres.

PARTIE IX :

SOUMISSION A LA JURIDICTION ET AUX TRIBUNAUX

ARTICLE 48.- Toutes les questions litigieuses qui se présenteront au sein de l’Association, entre celle-ci et ses membres, entre ceux-ci et les membres du Conseil d’Administration, ou les membres eux-mêmes, seront soumises à la juridiction espagnole et à la compétence des tribunaux où l’Association aura son siège social et dans tous les cas, seront soumises à ce que prévoit la Loi espagnole 52/1997, du 27 novembre, en référence à l’application en dehors du territoire espagnol.

ARTICLE 49.- Pour tout ce qui n’est pas prévu dans les présents statuts sera appliqué la Loi Organique espagnole en vigueur, 1/2002, du 22 mars, qui régule le droit de l’Association et les dispositions complémentaires.

Les présents statuts ont été modifiés et approuvés par accord de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 27 mai 2011 et sont paraphés sur chacune des feuilles qui les composent.

Président/e de l’Assemblée Secrétaire de l’Assemblée

Ángel Sainz Ruiz Maria Victoria Broto Cosculluela

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